MENTIONS  LEGALES

Le présent site ainsi que les sites des sous domaines
sont la propriété de la société " Sarl Aéroglisseurs Services "

* * * * * * *

Site Internet: www.aeroglisseur.org    et site en sous-domaines
Editeur : Sarl Aéroglisseurs Services.
RCS Evry 489 533 257  
Siège social : 13, les guigniers 91410 Saint Escobille

Nous contacter :  Par mail : aeroglisseurs.services"@"orange"."fr  -  Par téléphone : 01 64 95 59 24   ou par la page "contact" du site
Directeur de la publication : Dany Prévostat – gérant.
(AETA 74 -
CEAM - CTA811/85 - REF28011 - TAAF AMS39 - EMIA NC - MM - ....)

Hébergeur
Pour diverses raisons, nous ne ferons pas de publicité indirecte ici.
Toutefois, nous répondrons à toute requête légale visant à connaître cet hébergeur.



Propriété intellectuelle et droits concédés aux utilisateurs du site.

Aéroglisseurs Services Sarl est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.aeroglisseur.org et des sites en sous domaines dans le monde entier.
Un droit d’utilisation de tout ou partie des éléments de ce site peut être accordé à nos partenaires officiels.

Aéroglisseurs Services consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour archivage temporaire aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un seul exemplaire, pour copie de sauvegarde. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif. Toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

Droits de reproduction et de stockage :  sauf autorisation préalable et expresse d’Aéroglisseurs Services,
Sauf pour l'usage stipulé au paragraphe supra, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site www.aeroglisseur.org et les sites en sous domaines. De même l’internaute s’interdit de copier, reproduire, modifier, traduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un quelconque format, tout ou partie des textes, photos, images, vidéos, données et informations  présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Une copie intégrale du site est déposée mensuellement.


Limites de responsabilité

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par Aéroglisseurs Services. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien du site aeroglisseur.org  vers un autre site ne constitue pas une validation de cet autre site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité d’Aéroglisseurs Services ne saurait être engagée du fait d’informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Traitement des données personnelles : Déclaration CNIL sous le N° 1234036
En vertu de la loi 78-17, toute personne nous ayant confié des informations personnelles dispose d'un droit de rectification, modification ou de suppression sur ces informations. Pour ce faire vous pouvez joindre Aéroglisseurs Services par courrier postal à l'adresse du siège social : Aeroglisseurs Services  - 13, les guigniers  91410 Saint ESCOBILLE.

Toutes les données personnelles restent confidentielles et ne sont en aucun cas exportées. De plus, tous les projets sont également traités sous confidentialité.
Nous tenons le site à jour le plus régulièrement possible, toutefois, l'exactitude de toute information doit être vérifiée auprès de la société.

 *********
Retour hautAccueil